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Les droits musicaux

Les droits d’auteur et les droits voisins

Avant de commencer, le droit de la musique étant complexe et vaste, les sujets évoqués ci-dessous ont été simplifiés pour une meilleure compréhension. Cet article ne constitue pas non plus une preuve juridique, sa vocation est avant tout pédagogique.

Pour des informations plus détaillées, renseignez-vous auprès d’un avocat.

Les droits de la musique
Tout d’abord, il faut savoir que les ayants droits peuvent être un parolier, un compositeur, un interprète, un éditeur, un producteur, etc… On peut regrouper les ayants droits en 2 grandes catégories : Les droits d’auteur et les droits voisins.

1- Les droits d’auteur sont liés directement à l’œuvre, c’est à dire à la création originale en elle-même, comme un parolier, un compositeur, un éditeur, etc…

2- Les droits voisins sont liés quant à eux à l’enregistrement de l’œuvre (interprète/producteur)

Donc si je résume, les ayants-droits représentent à la fois les droits d’auteur et les droits voisins.
Ainsi, lorsqu’une musique est utilisée tous les ayants droits sont concernés.




La solution – Les licences Creative Commons

Les licences entrent en jeu lorsque vous ne détenez pas les droits d’auteur et que vous utilisez le contenu d’un tiers. En adoptant une licence de type Creative Commons, certains auteurs vous font savoir qu’ils sont ok pour certaines conditions d’utilisations.
Ces conditions dépendent de la licence qu’ils ont choisi pour chaque création.

Si vous souhaitez en savoir plus sur ces licences spécifiques à Internet, je vous invite à lire cet article : En savoir plus sur les licences Creative Commons.

Sinon télécharger directement une musique que vous pourriez utiliser sur votre chaîne :

Parcourir les musiques libres de droits pour un usage sur Youtube








Commentaires

  1. Publié par melanie le 2019-08-07 à 09:12:16

    Bonjour.
    Voilà j'aurais une question sur votre site il est noté que l'on peut télécharger des musiques pour l'usage commercial. Est ce que je dois acheter une licence si je souhaite l'utiliser pour différentes utilisations et que je souhaite le commercialiser. Pou bien cela n'est pas nécessaire d'acheter la licence.
    Par avance je vous en remercie

    Cordialement

  2. Publié par Eric le 2019-08-08 à 07:32:04

    @melanie Toutes les musiques présentes sur le site sont gratuites cependant il existe certaines restrictions suivant la licence appliquée à la musique.

    Pour votre cas, si vous voulez utiliser des musiques gratuitement à des fins commerciales, je vous conseille de choisir une musique de cette liste de lecture => https://www.auboutdufil.com/index.php?id=194

  3. Publié par Nana le 2020-04-06 à 18:17:19

    Bonjour,
    Pour une utilisation commerciales des musiques libres de droits "gratuites" comme celles présentes sur votre site, est-il obligatoire en toutes conditions (c'est-à-dire sous licence CC ou non) de devoir citer l'auteur du morceau ?

    Merci à vous

  4. Publié par Eric le 2020-04-07 à 11:04:18

    @Nana oui c'est obligatoire de bien créditer l'ayant-droit.

  5. Publié par florence le 2020-07-01 à 14:24:55

    Bonjour,

    je suis étudiante et je dois réaliser un montage vidéo pour une association protectrice des animaux.
    Pour utiliser une de vos musiques, faut-il obligatoirement acheter la Licence ? ou bien est-il possible de l'utiliser comme ça ?

  6. Publié par Eric le 2020-07-02 à 15:27:35

    @florence tout est expliqué ici https://www.auboutdufil.com/index.php?id=352

    Vous pouvez l'utiliser comme ça à condition de bien créditer (citer/mentionner) les ayants-droits

  7. Publié par Delphine le 2020-07-28 à 14:22:24

    Bonjour et merci pour ces informations!
    Questions tout de même : à la rentrée prochaine, je mènerai un projet avec mes élèves et ceux d'une école au Portugal. Il s'agira de composer un texte et de le chanter à la manière d'un slam.
    Pouvons-nous utiliser les musiques de votre site, s'il n'y a pas d'utilisation commerciale? En revanche, les élèves participeront à une compétition en ligne sur leur texte. Les textes accompagnés par la musique seront publiés sur le site de notre collège et sur celui de l'école au Portugal ainsi que sur le site de la Bibliothèque de la ville et sur un site qui favorisent les partenariats entre les écoles en Europe (Etwinning). Certaines œuvres mentionnent le crédit à rappeler, cela veut-il dire que nous pouvons les utiliser (sans transformation) en mentionnant l'artiste?
    Merci beaucoup pour votre réponse!

  8. Publié par Eric le 2020-08-03 à 10:26:26

    @Delphine vous pouvez utiliser toutes les musiques sous licence Creative Commons BY:
    https://www.auboutdufil.com/index.php?license=CC-BY

    Pour créer un texte à la manière d'un slam sur une instru, j'ai créé une playlist spécialement pour ce type d'usage:
    https://www.auboutdufil.com/index.php?id=331

  9. Publié par Guillaume le 2021-03-22 à 13:15:39

    Bonjour,

    Je souhaiterai utiliser un certain nombre de morceaux de votre bibliothèque pour réaliser des tests de sonorisation en gare d'une durée de 30 à 60mn (1 fois par semaine par gare). Pourriez-vous m'indiquer la marche à suivre et m'expliquer quelles sont les possibilités en terme de diffusion svp?

  10. Publié par Mélanie le 2022-08-01 à 15:21:51

    Bonjour,
    J'aimerais savoir s'il est suffisant de mentionner l'auteur de la musique dans la description de la vidéo, ou faut-il qu'elle soit présente directement dedans ? (usage commercial)

  11. Publié par Fabrice le 2024-01-24 à 18:25:44

    Bonjour j'utilise la musique de Kai Engel dont le titre run. Je respecte l'affichage de la licence qui apparaît à la fin de chaque vidéo dans le générique et la licence apparaît également dans la description de chaque vidéo. Cela fait deux ans et depuis le mois de décembre YouTube bloque la monetization de mes vidéos au nom de weezramusic filiale de bertelsman qui aurait les droits….

  12. Publié par Eric le 2024-01-24 à 20:22:59

    Sur Youtube, pensez à bien créditer l'ayant droit dans le commentaire de la vidéo et pas seulement la licence, parfois il faut indiquer la chaine Youtube ou le site de l'artiste :

    https://www.youtube.com/watch?v=J2tGigdzFLU

    En cas de problème, contactez directement l'ayant-droit

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A propos de l'auteur

Eric Fraudain
Eric Fraudain - Profil sur X Chaine Youtube
Créateur et fondateur du site auboutdufil.com, une plateforme née de ma passion pour la musique libre.
Depuis 2006, je m'engage à rendre la musique indépendante accessible à tous via des licences Creative Commons.
Grâce à vous, le site enregistre 26 817 007 écoutes et 4 518 534 téléchargements.
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